Mentions Légales

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Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, notre site web, met à disposition du public les informations concernant notre entreprise The Sales Machine.
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Le site https://thesalesmachine.eu appartient à la société The Sales Machine dont le siège social se situe au 10 rue Gaston Levy – 92330 Sceaux.

Directeur de la publication: M. Marc Bellot – contact@thesalesmachine.eu .

Création Camille Gérard-Hirne

Le site https://thesalesmachine.eu est hébergé par OVH, dont le siège social est situé 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

2. CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSÉS.

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3. LES PRODUITS OU SERVICES PROPOSÉS PAR THE SALES MACHINE.EU.

En accord avec sa politique de communication, le site https://thesalesmachine.eu a pour vocation d’informer les utilisateurs sur les services proposés par la société The Sales Machine. Le site s’efforce de fournir des informations précises sur son activité. Cependant, la société ne pourra en aucun cas être tenue responsable des erreurs ou omissions présentes sur le site https://thesalesmachine.eu.

4. LIMITATIONS CONTRACTUELLES

Les sites internet accessibles directement ou indirectement par le biais de notre site web https://thesalesmachine.eu ne sont pas sous le contrôle de notre société. Par conséquent, nous ne pouvons assurer de l’exactitude des informations présentes sur les sites Internet précités.

5. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTENU DU SITE INTERNET

Le contenu rédactionnel du site web https://thesalesmachine.eu appartient exclusivement à la société The Sales Machine. Toute violation des droits d’auteur est sanctionnée par l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, qui prévoit une peine de 3 ans d’emprisonnement et de 300 000€ d’amende.
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7. DROIT APPLICABLE ET LOIS CONCERNÉES

Soumis au droit français, le site web https://thesalesmachine.eu est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.

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